Une action en justice d'envergure a été lancée le 10 juillet 2026 contre Google. Un collectif d'éditeurs, comprenant des noms comme Hachette Book Group, Cengage Learning et Elsevier, ainsi que l'auteur Scott Turow, a déposé une plainte devant le tribunal fédéral du district sud de New York. Au cœur de l'accusation : l'utilisation massive et non autorisée de millions d'œuvres protégées par le droit d'auteur pour entraîner les modèles d'intelligence artificielle Gemini.
Un entraînement sur des millions d'œuvres protégées
Selon les plaignants, Google aurait systématiquement copié le contenu de livres et d'articles pour nourrir son IA, bien au-delà des autorisations accordées pour ses services existants. Les accords conclus pour des plateformes comme Google Books, Google Play ou Google Scholar permettaient l'affichage d'extraits ou la vente de versions numériques, mais ne concédaient en aucun cas le droit d'utiliser l'intégralité de ces textes comme matériel de formation pour un système d'IA commercial.
La plainte soutient que Google a délibérément outrepassé ces cadres contractuels pour construire les capacités de Gemini, transformant des œuvres littéraires et scientifiques en simples données d'entraînement.
Des méthodes de collecte contestées
L'accusation va plus loin en détaillant les méthodes qu'aurait employées Google pour amasser ce volume de données. L'entreprise est soupçonnée d'avoir non seulement exploité les contenus qu'elle hébergeait légalement, mais aussi d'avoir copié des textes depuis des "sources pirates connues" sur internet. Elle aurait également contourné les systèmes de paiement de sites universitaires pour aspirer des articles scientifiques protégés.
Pour dissimuler l'origine de ces données, Google aurait, selon la plainte, supprimé ou modifié les informations de gestion des droits d'auteur associées aux œuvres. Des documents internes à l'entreprise, cités dans le dossier, qualifieraient cette utilisation de "hautement problématique" et évoqueraient des amendes potentielles pouvant atteindre 100 milliards de dollars.
La viabilité de l'édition menacée
Les éditeurs soulignent la menace existentielle que représente une IA comme Gemini pour leur secteur. Ils mettent en avant sa capacité à générer du contenu à une vitesse et à un coût dérisoires, citant l'exemple d'un roman policier de 100 pages produit en 20 minutes pour quelques centimes. Une telle production de masse créerait des substituts directs aux œuvres originales, menaçant les revenus des auteurs et la viabilité économique de l'édition.
En conséquence, les plaignants réclament des dommages et intérêts, une injonction permanente pour faire cesser toute utilisation non autorisée de leurs œuvres, ainsi que la destruction de toutes les copies illégales utilisées pour l'entraînement de Gemini. Cette affaire s'inscrit dans une vague de litiges similaires visant d'autres acteurs de l'IA comme MetaGlossaireEnsemble des stratégies et connaissances qui existent en dehors des règles du jeu, influençant les décisions. ou OpenAI.
Ce procès dépasse la seule question du livre. Il interroge la valeur de toute propriété intellectuelle, y compris celle des règlesGlossaireLivret décrivant l'ensemble des règles, la mise en place, le déroulement et les conditions de victoire. de jeu ou des univers ludiques, face à des IA capables de les assimiler et de les reproduire sans consentement ni contrepartie.
